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RC Forêt

Formulaire d’adhésion Responsabilité Civile Forestière (RC Forêt)

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Parcelles à assurer

Province(s)	Commune(s)	Bois (ha)	Agricole arboré (ha)

Note

Les conjoints ou parents au 1er et 2e degré peuvent souscrire une police unique pour l’ensemble de leurs propriétés forestières.

L’assurance prend cours à la date du paiement des cotisations (base et Premium).

En cas de sinistre, veuillez nous aviser par écrit, dans les 48 heures.

Je déclare être membre ou devenir membre de la Société Royale Forestière de Belgique et être en règle de cotisation auprès de ladite association.

Je déclare avoir pris connaissance du texte de la police collective R.C. Forêt et en accepter toutes les conditions particulières et générales.

Je déclare avoir mentionné ci-dessus la superficie totale de mes propriétés forestières en Belgique. Cette déclaration constitue un élément essentiel de la police, sous peine de déchéance.

Je déclare verser ce jour le montant de ma cotisation Premium (voir point 6 des conditions particulières). La cotisation Premium pour l’année en cours est à verser au compte BE71 310-0437550-69 de la Société Royale Forestière de Belgique.

Total hectar Bois

Total hectar Agricole

Total hectar

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